JORF n°0121 du 25 mai 2011 page 9000 texte n° 24 ARRETE Arrêté du 23 mai 2011 relatif aux études préparatoires et au diplôme d’Etat de masseur-kinésithérapeute NOR: ETSH1111247A Le ministre du travail, de l’emploi et de la santé, Vu le code de la santé publique, notamment

JORF n°0121 du 25 mai 2011 page 8999 texte n° 22 DECRET Décret n° 2011-565 du 23 mai 2011 relatif aux études préparatoires et au diplôme d’Etat de masseur-kinésithérapeute NOR: ETSH1111260D Publics concernés : instituts de formation en masso-kinésithérapie, étudiants. Objet : mise en place d’un parcours

JORF n°0117 du 20 mai 2011 page 8784 texte n° 20 ARRETE Arrêté du 12 mai 2011 relatif à l’admission dans les écoles préparant aux diplômes d’ergothérapeute, de technicien de laboratoire médical, de manipulateur d’électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien NOR: ETSH1113430A Le ministre

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JORF n°0105 du 6 mai 2011 page 7770 texte n° 35 ARRETE Arrêté du 18 avril 2011 fixant le montant des acomptes à verser aux fonds de l’assurance formation de non-salariés au titre de la contribution visée aux articles L. 6331-48, L. 6331-50, L. 6331-51 et L.

JORF n°0099 du 28 avril 2011 page 7413 texte n° 13 DECRET Décret n° 2011-462 du 26 avril 2011 fixant les conditions de transmission d’informations certifiées relatives aux titres de formation délivrés aux professionnels de santé et aux personnes susceptibles de concourir au système de soins NOR:

JORF n°0094 du 21 avril 2011 page 7044 texte n° 28 ARRETE Arrêté du 11 avril 2011 fixant pour l’année 2011 l’objectif de dépenses d’assurance maladie et le montant total annuel des dépenses des établissements mentionnés à l’article L. 314-3-3 du code de l’action sociale et des

JORF n°0094 du 21 avril 2011 page 7044 texte n° 27 DECRET Décret n° 2011-432 du 19 avril 2011 fixant le seuil de déclenchement de l’alerte en cas de risque sérieux de dépassement de l’objectif national des dépenses d’assurance maladie NOR: ETSS1104039D Publics concernés : régimes d’assurance